Assurance
La police d’assurance responsabilité civile professionnelle de l’ABMA.
En priorité, votre pratique de médecin et d’acupuncteur.
L’ABMA a négocié pour vous des conditions avantageuses auprès d’une compagnie d’assurance spécialisée, par l’intermédiaire d’un courtier spécialisé dans le domaine médical.
Cela ne pose aucun problème. Il suffit de déclarer dans la proposition d’assurance quelles sont ces sub-spécialités.
L’assureur mentionnera dans votre contrat les pratiques pour lesquelles vous êtes couvert :
Médecine générale + acupuncture + mésothérapie + homéopathie + médecine scolaire + thérapie manuelle + médecine du travail.
La plupart de ces sub-spécialités ne donnent pas lieu à une surprime.
L’assureur précisera le cas échéant les conditions de la couverture (par exemple, médicaments ou produits homéopathiques certifiés, matériel à usage unique ou stérilisé, formation requise).
Si, cette année, vous optez pour la première fois pour une cotisation à notre association et vous désirez profiter des avantages de l’assurance par Concordia, vous pouvez envoyer un e-mail au secrétariat ou à un membre du Conseil de l’association : nous en informerons le courtier qui prendra contact avec vous pour établir correctement votre contrat d’assurance.
Si vous aviez déjà l’assurance l’an dernier, payez la cotisation de votre choix au numéro de banque indiqué et attendez la facture de l’assurance. / /
En cas de surprime pour une sub-spécialité (rare), vous bénéficiez de toute façon d’une tarification de base inférieure à celle du marché.
De manière générale, le délai de résiliation des contrats est de 3 mois.
La résiliation doit se faire par lettre recommandée adressée à l’assureur.
Une solution existe dans le cas où votre police d’assurance actuelle ne correspond pas à votre pratique réelle et intégrale. En bref, quand vous êtes mal ou insuffisamment assuré.
Rappelons que les législations à venir exigeront non seulement une couverture, mais surtout une couverture correcte.
Supposons que l’une ou l’autre sub-spécialité pratiquée n’ait pas encore été signalée à votre assureur.
Dans ce cas, vous avez tout intérêt à régulariser votre dossier. Vous y êtes d’ailleurs tenu contractuellement!
La régularisation peut donner lieu à plusieurs réactions des assureurs :
- l’assureur intègre votre sub-spécialité à sa police sans adaptation desconditions et/ou du tarif
- vous devez résilier votre contrat actuel en respectant le délai de préavis de 3 mois
- l’assureur intègre votre sub-spécialité à sa police en adaptant sesconditions et/ou son tarif
- vous pouvez résilier votre contrat immédiatement au motif que vous n’acceptez pas les nouvelles conditions proposées et vous pouvez adhérer immédiatement au contrat de l’ABMA
- l’assureur refuse d’assurer votre sub-spécialité
- vous pouvez résilier votre contrat immédiatementet vous pouvez adhérer immédiatement au contrat de l’ABMA
Oui.
La cellule « médecins » réalisera gracieusement pour vous toutes les démarches administratives auprès des compagnies d’assurance afin d’assurer le transfert harmonieux de votre couverture vers le contrat de l’ABMA.
Elle procédera en outre à l’étude gratuite de votre couverture de responsabilité dans le temps. Cette étude est particulièrement utile étant donné la diversité des systèmes d’assurance appliqués par les assureurs. Elle a pour but premier d’éviter tout « trou de couverture ».
Contactez Monsieur Bernard Stienlet par téléphone sur 02/423.11.03ou par email: bertrand@concordia.be
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Compagnie d’assurance: AMMA
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Courtier: Concordia
